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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES
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BRUNE DES PLANTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUNE DES PLANTES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES

Numéro de dépôt :
4466672
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
BRUNE DES PLANTES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES

Présentation de la marque BRUNE DES PLANTES

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUNE DES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES domicilié(e) Lieu-dit Les Plantes - 71490 - Saint-Jean-de-Trezy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUNE DES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNE DES PLANTES arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : BLACK DES PLANTES


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PLANTES - Lieu-dit Les Plantes - 71490 - Saint-Jean-de-Trezy - France


TMARK Conseils, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Abats; Boudin [charcuterie]; Beignets de poulet; Andouille; Boeuf; Boulettes de poulet; Boulettes de viande; Charcuterie; Chasse [gibier]; Canard cuisiné; Chorizo; Conserves de viande; Foie gras; En-cas à base de viande; Dinde; Gelées de viande; Gésiers de canard; Gésiers de poulet; Gibier; Jambon; Lard; Plats cuisinés à base de viande; Plats préparés à base de viande; Poulet; Quenelles de viande; Saucisses; Salaisons; Saucissons; Tripes; Viande; Viande conservée; Volaille [viande]; Beurre; Boudin blanc; Crème [produit laitier]; Lait; Produits laitiers; Yaourt; OEufs; Graisse de boeuf; Bouillon de boeuf; Consommés; Fond de veau; Bouillons; Extraits de viande; Extraits de volaille; Boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; Viande de veau.